Maryse Joissains Masini

Interview du Pr�sident de la R�publique au journal de 20h sur TF1 [Vid�o]

2010-01-26

Interview du Président de la République au journal de 20h sur TF1

Publicit� ext�rieure, enseignes et pr� enseignes : l'inqui�tude des commer�ants.

2010-01-25

Maryse Joissains Masini interroge Monsieur Novelli, Secrétaire d'Etat au Commerce, sur la possible suppression des enseignes dérogatoires hors agglomération, partageant la légitime inquiétude des entreprises pour lesquelles ce fléchage est vital.

Recrutement des professeurs d'Education Physique et Sportive

2010-01-25

Recrutement des professeurs d'Education Physique et Sportive.
Le député attire l'attention du Ministre des Sports :

Attribution des bourses d'enseignement aux �l�ves des conservatoires

2010-01-25

Maryse Joissains, député d'Aix, a appelé l'attention du Ministre de la Culture sur la circulaire 2008/013 du 23 décembre 2008, relative aux conditions d'attribution des bourses d'enseignement aux élèves des conservatoires régionaux et départementaux.

Activit� ind�pendante : soyez auto-entrepreneur !

2010-01-25

Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Artisanat nous explique en quoi consiste ce nouveau régime destiné à favoriser l'esprit d'entreprendre, et ce, sans contraintes excessives.

le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

2010-01-21

Clé Actu n°160 - 15 janvier 2010

R�forme territoriale : Maryse Joissains Masini favorable � une � f�d�ration des intercommunalit�s �

2010-01-21

Maryse Joissains Masini, président de la Communauté du Pays d’Aix, député-maire d’Aix-en-Provence, se dit favorable « à l’idée d’organiser une coordination et une fédération des intercommunalités » et à la notion de « pôle métropolitain », dans une lettre adressée dernièrement au président de la République, Nicolas Sarkozy.

La campagne de vaccination contre la Grippe A H1N1

2010-01-13

Clé Actu n° 159 - 8 janvier 2010

Suppression de la taxe professionnelle et r�forme de la fiscalit� locale

2010-01-13

Clé Actu n°158 - 5 Janvier 2010

La mise en oeuvre du RSA

2010-01-13

Clé Actu n° 157 - 23 décembre 2009 - Luc Chatel

Les priorit�s financ�es par l'emprunt national

2010-01-13

N°156 - 21 décembre 2009 - Clé Actu de Luc Chatel

Les r�sultats de la politique de l�emploi

2009-12-15

Face à la crise, le Gouvernement a massivement soutenu l’emploi en poursuivant 2 objectifs clairs...

L�histoire-g�ographie dans la r�forme du lyc�e

2009-12-15

La réforme du lycée prévoit deux innovations majeures : un accompagnement personnalisé de 2h pour tous les élèves de la seconde à la terminale et une orientation plus progressive et réversible qui permet des corrections de trajectoire.

Pr�sentation des d�cisions prises sur le grand emprunt et les priorit�s d�avenir [vid�o]

2009-12-15

Présentation des décisions prises sur le grand emprunt et les priorités d’avenir.

Requ�te devant la Cour Europ�enne des Droits de l'Homme

2009-12-15

Madame Maryse Joissains Masini et tous les colistiers, élus sur la liste de la majorité municipale.

Relance Economique [Vid�o]

2009-12-15

Discours de M. le Président de la République sur la Relance économique à La Seyne-sur-Mer.

Recours : M�moire en r�ponse au m�moire ampliatif de M. Medvedowsky

2009-12-08

Mémoire en réponse au mémoire ampliatif de M. Medvedowsky

La lutte contre les violences faites aux femmes

2009-12-02

“Grande cause nationale” pour 2010.

La politique en faveur de l�emploi des seniors

2009-12-02

Redonner aux seniors toute leur place dans le monde du travail.

Le Plan Alzheimer, un an et demi apr�s

2009-12-02

Agir pour les malades et pour leurs proches

Identit� Nationale : Grand d�bat � Aix, le 07 d�cembre

2009-12-02

lundi 07 décembre 2009 à 18 heures 30 dans la Salle des Etats de Provence de l'Hôtel de Ville d'Aix-en-Provence, co-présidé par M. le Sous-Préfet Yves LUCCHESI.

Question au Gouvernement : Maryse Joissains Masini interroge Mme Mich�le Alliot-Marie

2009-11-27

Mercredi 25 Novembre 2009 - Question au Gouvernement
Maryse Joissains interroge Mme Michèle Alliot-Marie ministre d’État garde des sceaux, ministre de la Justice et des Libertés sur la Réforme de la procédure pénale et secret de l’instruction.

La place des entreprises adapt�es dans le domaine de l'emploi de personnes handicap�es

2009-11-19

Maryse Joissains Masini, interroge le ministre sur La place des entreprises adaptées dans le domaine de l'emploi de personnes handicapées.

La prise en charge des personnes sans abri ou mal log�es

2009-11-19

Refonder le dispositif d’hébergement et d’accès au logement

Le premier Conseil Interminist�riel de l'Outre-Mer

2009-11-19

Un tournant majeur qui tisse de nouveaux liens entre la métropole et les Outre-mer.

Le plan cancer II [vid�o]

2009-11-19

Lundi 2 novembre, le Président de la République a présenté le « plan cancer II » pour 2009-2013.

Un nouvel �lan pour notre agriculture [Vid�o]

2009-11-19

Clé actu - Luc Chatel porte parole du gouvernement

Identit� Nationale, le d�bat est ouvert ! [Vid�o]

2009-11-23

Discours de M. le Président de la République à la Chapelle en Vercors.

Financement de la S�curit� Sociale

2009-10-29

Eric WOERTH, avec Roselyne BACHELOT et Xavier DARCOS, a présenté le 14 octobre en Conseil des ministres le Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) pour 2010.

Rentr�e universitaire : les nouveaut�s 2009

2009-10-29

Clé Actu / Luc Chatel - Porte-Parole du Gouvernement

Pourquoi r�former les collectivit�s territoriales ? [Vid�o]

2009-10-28

Discours de M. le Président de la République sur la Discours sur le thème de la réforme des collectivités territoriales. Clé Actu / Luc Chatel - Porte-Parole du Gouvernement

La r�forme du lyc�e [vid�o]

2009-10-28

Discours de M. le Président de la République sur la présentation de la réforme du lycée "une nouvelle vision de l'excellence". Clé Actu / Luc Chatel - Porte-Parole du Gouvernement

Tout citoyen peut saisir le Conseil Constitutionnel

2009-10-29

Les députés ont adopté à l’unanimité, le projet de loi organique relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution, autorisant un justiciable à saisir indirectement le Conseil Constitutionnel pour contester la constitutionnalité d’une loi.

R�glementation des ventes aux ench�res : une premi�re proposition de loi

2009-10-28

Propos sur la proposition de loi n°1760

Favoriser le d�veloppement du march� de l�Art : 2�me proposition de loi.

2009-10-28

Propos sur la proposition de loi n°1759

Burqa : Maryse s'associe � la proposition de la loi visant � l'interdire

2009-10-19

Co-signature de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la pratique du port de la burqa (voile intégral) ou du niqab (voile intégral laissant apparaître uniquement les yeux)

Le Projet de Loi de Finances pour 2010

2009-10-19

2010 va être une année stratégique pour l'économie française. C’est là que la sortie de crise va se jouer.

Faire reculer la d�linquance

2009-10-19

François FILLON a présenté, vendredi 2 octobre, un plan de prévention de la délinquance et d’aide aux victimes.

Communiqu� : Annulation "vraisemblable" des �lections

2009-10-12

Communiqué de Maryse Joissains Masini

Interview Radio : Cumul de mandats

2009-10-10

France Bleu Provence : L'Invitée de 7h20 : Maryse Joissains.
Extrait de l'émission du 9 octobre 2009.
Maryse Joissains Masini, s'exprime sur son choix de cumul de mandats et l'intérêt pour son territoire d'avoir un Député-Maire-Président pour Aix et les 33 communes de la CPA.

Le plan en faveur de la jeunesse

2009-10-28

Le 29 septembre, le Président de la République a présenté un véritable plan en faveur de la jeunesse Les jeunes rencontrent plus de difficultés que les autres : leur taux de chômage est plus élevé, leur insertion professionnelle est plus difficile et se loger relève du parcours du combattant...

R�forme de la taxe professionnelle

2009-10-08

Nicolas SARKOZY s’est engagé le 5 février dernier à supprimer la taxe professionnelle (TP) sur les investissements productifs dès le 1er janvier 2010. Engagement tenu dans le projet de loi de finances pour 2010. Cette réforme est l’aboutissement d’un intense travail de concertation mené par Christine LAGARDE, en lien avec Brice HORTEFEUX, avec les élus et avec les entreprises.

Compostage : notre territoire se met au vert !

2009-10-01

Après les cinq quartiers d’Aix-en- Provence, l’opération se poursuivra jusqu’à la mi-octobre à Eguilles, Venelles et Coudoux.

Imp�ts locaux: Aix-en-Provence � la vertueuse �

2009-10-01

Une stabilité de la pression fiscale qui participe à la volonté du député-maire, Maryse Joissains Masini « de ne pas alourdir les charges des Aixois et de leur permettre ainsi de gagner en pouvoir d’achat. Ligne de conduite que je souhaite conserver »

Sauvegarder la retraite des m�res de famille

2009-10-01

La solution proposée par Xavier Darcos vise à sauvegarder cet avantage en faisant en sorte qu’il réponde aux exigences jurisprudentielles.

Donner un nouveau souffle au fret ferroviaire

2009-10-01

Avec le Grenelle de l’environnement, la France s’est engagée à réduire massivement la part des transports de marchandises dans les émissions de CO2 en développant des alternatives fiables au transport routier.

La Poste : un nouveau statut pour de nouveaux d�fis

2009-10-01

Christian ESTROSI a présenté en Conseil des ministres, le 29 juillet 2009, le projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.

Communiqu� : Crise Laiti�re

2009-09-28

Sous l'impulsion de M. Bruno Le Maire, une réunion extraordinaire des ministres européens de l'Agriculture aura lieu le 05 octobre.

Transports en commun - Un r�seau renforc� et �toff�

2009-09-28

Depuis le 1er septembre 2009, quatre lignes interurbaines du réseau des transports en Pays d’Aix se sont enrichies de liaisons directes depuis Pertuis, Lambesc, Saint Cannat, Trets, Rousset, Peynier, Fuveau, Meyreuil et Vitrolles vers le pôle d’activités des Milles.

Chut ! Un 'D�cibel d'Or'

2009-10-01

Le prix du « Décibel d’Or » a été remis en début septembre, à l’Assemblée Nationale, par Madame le Secrétaire d’Etat à l’Ecologie, à Monsieur Guy Baret, au nom de la Communauté du Pays d’Aix. Un hommage appuyé était ainsi rendu à la lutte incessante que mène notre territoire, contre le bruit mais aussi, pour les outils mis en place pour le combattre avec, notamment, la cartographie* du bruit, visant à créer un observatoire du bruit en Pays d’Aix.

Allocution de Nicolas Sarkozy � l'occasion de la 64�me Assembl�e g�n�rale des Nations Unies

2009-09-24

... En prenant la parole devant vous aujourd’hui, au nom de la France, j’ai bien conscience que dans les circonstances où nous nous trouvons, nous sommes tous confrontés à une responsabilité historique...

Bilan des mesures prises par le Gouvernement pour lutter contre la crise

2009-09-24

Lors de la réunion avec les partenaires sociaux le 1er juillet, le Président de la République a dressé un bilan d’étape des mesures prises par le Gouvernement pour lutter contre la crise sans précédent que nous traversons.

Le plan de pr�vention des suicides en prison

2009-09-23

Des mesures concrètes fondées sur la transparence et la prévention destinées à lutter contre les suicides en prison ont été annoncées par Michèle ALLIOT MARIE.

Le forfait journalier hospitalier

2009-09-24

Le forfait journalier hospitalier Dans le cadre de la préparation du Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS), les conseils d’administration des caisses nationales d’assurance maladie (CNAM, RSI, MSA) ont fait des propositions en juillet dernier pour permettre le retour à l’équilibre de l’assurance maladie.

La taxe carbone

2009-09-23

Jeudi 10 septembre, le Président de la République a annoncé, en présence de Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE, Eric WOERTH et Chantal JOUANNO, les modalités de mise en œuvre de la taxe carbone.

Education Nationale : rentr�e scolaire et chantiers prioritaires

2009-09-23

12 millions d’élèves, 857 000 enseignants et 175 000 personnels non enseignants ont fait leur rentrée. Toute la communauté éducative s’était préparée à cette rentrée, pour que sur l’ensemble du territoire, chaque élève commence l’année scolaire 2009/2010 dans les meilleures conditions.

Reconnaissance des langues r�gionales de France

2009-09-23

Maryse fait part de son soutien en faveur de la reconnaissance des langues régionales de France au Ministre de la Culture

Centrale Thermique de Gardanne

2009-09-23

Maryse Joissains Masini "Au Charbon"

Mus�es, biblioth�ques : autoriser les copies d'oeuvres d'art

2009-09-23

Question au gouvernement

Prise en charge de la d�pendance

2009-09-23

Maryse Joissains Masini intervient auprès du Ministre de la Famille sur la situation des personnes âgées dépendantes et plus particulièrement sur celle d’entre elles qui séjournent en long séjour à l’hôpital public.

Personnes handicap�es : La crise �conomique ne doit pas se transformer en crise de solidarit�

2009-09-23

Le Député d’Aix-en-Provence a appelé récemment l’attention du Ministre de la Famille et de la Solidarité sur la situation financière des personnes handicapées ou atteintes de maladies invalidantes et sur leur demande d’instauration d’un revenu d’existence.

Injures relatives aux harkis

2009-09-23

Maryse Joissains Masini cosigne la proposition de loi de Monsieur Grand

Devenir des Conseils D�partementaux de l�Ordre des Masseurs-Kin�sith�rapeutes

2009-09-23

Réponse de Mme la Ministre de la Santé Bachelot Narquin, à la question aux gouvernements de Maryse Joissains Masini Concernant l'éventuelle supression des Conseils Départementaux de l'Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes.

Sarkozy d�voile la strat�gie de la France, contre le r�chauffement climatique

2009-09-10

Discours de M. le Président de la République sur la stratégie de la France dans la lutte contre le réchauffement climatique.

Question au gouvernerment : Enseignement agricole public

2009-09-09

Mme Maryse Joissains-Masini attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation particulièrement dégradée que vit l'enseignement agricole public et sur les très grandes inquiétudes des équipes de direction et des personnels des établissements publics pour la rentrée de septembre 2009.

Les d�penses d�avenir financ�es par l�emprunt

2009-09-09

Le 22 juin 2009, c'est la date à laquelle le Président de la République a lancé la réflexion sur nos priorités nationales financées par l'emprunt, devant le Congrès de Versailles.

Animaux abandonn�s ou tortur�s

2009-09-09

Discours � l'occasion du 90�me congr�s de la PEEP

2009-05-28

Xavier Darcos, ministre de l'Education nationale
Discours lors du congrès de la PEEP
Jeudi 21 mai 2009 - La Rochelle

Projet de loi sur la formation professionnelle

2009-05-26

La formation professionnelle, c’est l’assurance pour les salariés de pouvoir évoluer dans leur vie professionnelle et de rebondir en cas de difficulté. Il est donc essentiel de mettre en place un dispositif efficace et juste qui répond aux besoins des salariés et de notre économie.

le 19 mars 1962, le d�but du massacre !

2009-05-26

Célébrer le 19 mars 1962 serait réécrire l’histoire de façon négationniste et révisionniste.

Professeurs des �coles : le probl�me des listes compl�mentaires

2009-05-26

Maryse Joissains Masini interroge le Ministre de l'Education.

Libert� de religion

2009-05-27

Madame Maryse JOISSAINS, saisie par plusieurs associations chrétiennes d’Aix et du Pays d’Aix s’inquiète auprès de Monsieur Bernard KOUCHNER, en charge des Affaires Etrangères, des persécutions et des humiliations subies par la Communauté Chrétienne en Algérie.

Les r�sultats du commerce ext�rieur en 2008

2009-05-26

Communiqué de Mme Anne-Marie IDRAC, Secrétaire d’Etat au Commerce Extérieur.

Prix du lait

2009-05-26

Michel Barnier et Luc Chatel mettent en place une médiation pour faciliter les discussions privées sur le prix du lait.

Entr�e en vigueur du RSA, le 1er juin 2009

2009-05-25

Le 1er juin prochain, le RSA entre en vigueur sur l’ensemble du territoire métropolitain. A quelques jours de sa généralisation, je tiens à vous présenter les grandes étapes de la campagne d’information que nous mettons en place à cet effet

Le bilan des p�les d�excellence rurale

2009-05-25

Soutenir des initiatives locales créatrices d’emplois, innovantes et fondées sur des partenariats public-privé.

Le Grand Paris

2009-05-20

La région capitale dispose d’un potentiel immense qui reste malheureusement trop peu exploité.

Le plan d�urgence en faveur de l�emploi des jeunes

2009-05-20

Le taux de chômage des jeunes est particulièrement élevé en France, comparé aux autres pays de l’OCDE. Et avec la crise sans précédent que nous traversons, ce taux ne cesse d’augmenter...

Projet de loi relatif � l�adoption

2009-05-20

A la suite de la remise au Président de la République du rapport sur l’adoption de Jean-Marie COLOMBANI, Nadine MORANO et Rama YADE ont présenté le 27 août 2008 un plan de réforme de l’adoption, comportant un volet national et un volet international.

Elections Europ�ennes : 7 juin 2009 - Tous aux urnes

2009-05-20

Voilà 30 ans que les français ont acquis le droit de désigner leurs représentants au Parlement Européen.

Le 7 juin 2009 près de 375 millions d’électeurs désigneront, au suffrage universel, 386 députés européens. Et pourtant, au fil des élections, le taux d’abstention ne cesse de progresser… !

Une Politique Agricole Commune juste et durable

2009-05-19

Lors de la Présidence française de l’Union européenne, les 27 ministres de l’agriculture ont conclu un accord sur le bilan de santé de la Politique Agricole Commune (PAC) qui permet aux Etats membres de modifier la répartition des aides européennes pour l’agriculture.

Election Europ�enne - Le Projet de la Majorit� Pr�sidentielle

2009-05-19

Le 7 juin, vous voterez pour désigner les députés qui vous représenteront au Parlement européen.

Election Europ�enne - 10 raisons de voter pour la Majorit� Pr�sidentielle

2009-05-14

Ne laissez pas les autres décider pour vous, soutenez les candidats de la Majorité Présidentielle !

Maryse Joissains alerte le Pr�sident Sarkozy sur les probl�mes rencontr�s par Micro�lectronique

2009-04-23

Maryse Joissains Masini, alerte le Président de la République Nicolas Sarkozy, sur les problèmes que rencontre la filière de la Microélectronique sur son territoire.

Les avanc�es pour l��galit� des chances des Ultramarins de la m�tropole

2009-05-19

L’Outre-mer, ce sont 3,5 millions de Français dont plus d’1 million vit en métropole.
Parce que les Ultramarins de métropole rencontrent des problèmes spécifiques (discriminations, refus des cautions résidant Outre-mer, prix exorbitants des billets d’avion), Nicolas SARKOZY a pris pendant la campagne présidentielle des engagements forts pour répondre à leurs préoccupations.

Proposition de loi relative � la politique du logement � l'�chelle du territoire fran�ais

2009-04-17

Sarkozy sur le territoire de la 14�me Circonscription

2009-04-16

Venelles, le 07 avril 2009

Table ronde sur le thème de la croissance par la recherche et l'innovation.

Proposition de loi relative � la codification claire et exhaustive du droit positif

2009-04-16

Cette proposition de loi est actuellement soumise au groupe UMP de l'Assemblée Nationale. Maryse Joissains Masini souhaitait vous en faire part dès maintenant avant même de la soumettre à la co-signature des autres parlementaires.

Proposition de loi visant � renforcer l'�galit� des citoyens devant l'emploi

2009-04-16

Proposition de loi visant � l'assainissement des comptes de la nation

2009-04-16

Les s�nateurs UMP en visite � Rousset

2009-04-16

JC Gaudin Sénateur Maire des Bouches-du-Rhône, préside une réunion de travail en présence de Jean-Louis Canal, Sophie Joissains et Bruno Gilles.

Inauguration de la Gendarmerie Nationale de Rousset

2009-04-12

Quelques informations en direct de Rousset.

Proposition de loi visant � prot�ger les emprunteurs

2009-04-12

Le Parlement des Enfants si�ge � Aix-en-Provence

2009-04-17

Le Parlement des enfants réunit chaque année, depuis 1994, 577 enfants élus par leurs camarades de classe, pour représenter l’ensemble des circonscriptions législatives de métropole et d’outre mer.

Le plan de lutte contre les bandes violentes

2009-04-02

Face à l’essor de bandes violentes qui s’attaquent aux règles et à l’organisation de notre société et aux symboles de notre République, l’Etat n’a pas le droit de se montrer faible.

La d�partementalisation de Mayotte

2009-04-02

Nicolas SARKOZY s’était engagé, pendant la campagne présidentielle, à consulter les Mahorais sur la départementalisation. Il avait rappelé que Mayotte avait naturellement vocation à devenir un département d’outre-mer.

La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l�exclusion

2009-04-02

Retraites de la fonction publique

2009-04-02

Maryse Joissains Masini a interrogé le Ministre de la Famille et de la Solidarité sur la date et les modalités de revalorisation des pensions de retraite

D�bat sur la corrida

2009-04-16

France 2, sous la direction de Guillaume Durand, s’apprête à tourner l’émission « l’objet du scandale » dont le thème est la corrida.

le bouclier Fiscal

2009-03-31

Le bouclier fiscal, inscrit dans la loi TEPA d’août 2007, est un système juste qui repose sur un principe au cœur du quinquennat de Nicolas SARKOZY : le travail doit payer.

Sauvons Pompon !

2009-05-20

Les cirques animaliers génèrent un grand lot de souffrances et particulièrement ceux qui utilisent des animaux ne présentant aucune aptitude au dressage comme c’est le cas des hippopotames.

Cr�ation d'un pr�t �tudiant

2009-03-31

Maryse Joissains Masini cosigne une proposition de loi qui a pour objet la création d’un prêt étudiant garanti par l’Etat et dont le remboursement est différé et conditionnel. Ces prêts seraient accordés aux étudiants et remboursés par eux, en fonction de leur rémunération future, une fois entrés dans la vie professionnelle.

D�tention des animaux sauvages dans les cirques

2009-03-31

Maryse Joissains Masini saisit Jean-Louis Borloo :"il faut en terminer avec cet esclavage et cette impunité. Les animaux dans les cirques représentent la domination et l'oppression ..."

Chasse � courre

2009-03-31

Maryse Joissains écrit à Michel Barnier …. « Au XXIème siècle, il est temps que les rites cruels s’effacent au profit de formes sportives qui préservent costumes, cors de chasse, exercices en groupe. Les spectateurs ne perdraient rien d’un spectacle haut en couleurs, dont l’épilogue ne serait plus l’hallali »

Journ�e d�action du 19 mars

2009-03-23

Une journée de grève et de manifestations s’est déroulée le 19 mars pour la défense de l'emploi, du pouvoir d'achat et des services publics. La mobilisation a été forte. Les Français ont exprimé une inquiétude légitime face à une crise qui les touche Injustement mais les pouvoirs publics sont attentifs et à l’écoute de ces inquiétudes. Ils sont aussi dans l’action avec une stratégie claire : soutenir l’activité économique pour protéger l’emploi et aider ceux qui sont le plus en difficulté.

ATMEL : Lettre � Sarkozy

2009-03-20

ATMEL : La solidarit� sans faille de la CPA

2009-05-26

Maires et élus communautaires du Pays d’Aix ont récemment voté à l’unanimité une motion de soutien à la filière microélectronique dont les entreprises ont pu jusqu’à présent se maintenir en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, où se concentrent près de 40 % de la production nationale de semi conducteurs.

R�forme des collectivit�s locales - La contribution du Comit� Balladur

2009-03-20

Nicolas SARKOZY l’a annoncé lors de ses vœux aux Parlementaires : l’année 2009 sera celle de la réforme des collectivités locales. Le Président de la République a eu le courage d’ouvrir un chantier difficile, trop souvent repoussé mais pourtant indispensable.

La pr�vention des expulsions locatives

2009-03-20

La trêve hivernale, période pendant laquelle les expulsions locatives sont interdites, s’échelonne du 1er novembre au 15 mars.

La France dans l�OTAN

2009-03-20

En termes budgétaire et d’effectifs, la France est aujourd’hui le 4ème contributeur au budget de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN). La France paye et met des hommes à disposition, mais elle ne siège pas au conseil d’administration !

Projet de loi de finances rectificative pour 2009

2009-03-20

Mercredi 4 Mars, Eric WOERTH et Christine LAGARDE ont présenté en Conseil des Ministres un projet de loi de finances rectificative pour 2009.
Parce que face à la crise, c’est la réactivité qui compte, ce collectif budgétaire concrétise les nouveaux engagements du Gouvernement pour garantir la justice sociale et la solidarité aux plus fragiles et permettre à notre pays de sortir plus fort de la crise.

Discours prononc� par Monsieur le Pr�sident de la R�publique, le mercredi 11 mars 2009 � l��cole Militaire.

2009-03-19

T�l�phonie mobile et antennes-relais | Organisation d�une table ronde, fin avril

2009-03-18

François FILLON a mandaté Roselyne BACHELOT-NARQUIN pour organiser le 23 avril, une table ronde sur les dangers potentiels des téléphones mobiles et des antennes-relais.

Plan massif de soutien � l�Industrie Automobile

2009-03-13

L’ensemble du secteur automobile est touché par une crise d’une ampleur inégalée. C’est un phénomène mondial qui est d’autant plus violent qu’il ne s’agit pas d’une seule crise mais de trois crises en une : une crise de crédit, une crise industrielle, enfin, une crise de la demande.

LGV : Maryse Joissains Masini demande la Transparence

2009-03-11

Après l’audition le 11 février dernier des grands élus de Provence Côte d’Azur par le ministre Jean-Louis Borloo sur le projet de construction de ligne à grande vitesse (LGV) vers Nice, Maryse Joissains Masini, président de la Communauté du Pays d’Aix, député-maire d’Aix-en-Provence, vient d’adresser une lettre à Yves Cousquer, désigné lors de cette réunion comme secrétaire permanent, pour lui demander d’être associée aux décisions à venir et de pouvoir travailler dans la «transparence totale ».

Enseignement sup�rieur : des moyens in�dits pour l'universit� d'Aix/Marseille

2009-03-10

Madame Valérie PECRESSE, Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a annoncé au député-maire d’Aix-en-Provence qu’en 2009, et avant même l’adoption et la répartition du plan de relance annoncé par le Président de la République, l’Université d’Aix-Marseille I va bénéficier de nouveaux moyens.

Mise en �uvre des mesures du sommet social

2009-03-10

Pour aider les Français qui sont victimes de la crise et mettre plus de justice dans le partage des profits, le Président de la République a réuni les partenaires sociaux avec une méthode : l’écoute et le dialogue.

Les 1000 projets du plan de relance

2009-03-10

Le Comité Interministériel d’Aménagement et de Compétitivité des Territoires (CIACT), consacré à la déclinaison dans chaque département du plan de relance de l’économie, est une étape supplémentaire dans la mise en œuvre sur le terrain du plan de relance de l’économie.

La r�forme de la taxe professionnelle

2009-03-10

Lors de son intervention du 5 février 2009, Nicolas SARKOZY a annoncé la suppression de la taxe professionnelle sur la totalité des investissements productifs à partir de 2010. Cette réforme répond à un objectif clair : garder nos usines en France et permettre à nos industriels de se battre à armes égales avec leurs concurrents étrangers.

La r�forme du d�cret de 1984 sur le statut des enseignants chercheurs

2009-02-20

Pour être aux premiers rangs dans la bataille mondiale de l'intelligence, il est urgent de réformer notre paysage universitaire.

La nouvelle formation des ma�tres

2009-02-19

Dans sa volonté de revaloriser le métier de professeur, le Présidnet de la République a décidé de rénover la formation des maîtres par une reconnaissance universitaire de niveau de qualification plus élévé.

Lutte contre la d�linquance : Bilan 2008, Perspectives 2009

2009-02-14

Parce que l’insécurité est la première des inégalités et la première des injustices, le Gouvernement poursuit avec détermination sa lutte contre la délinquance. Et les résultats sont là.

Les chantiers dans la culture pour 2009

2009-02-14

2009 sera une année de reconstruction après le choc de la crise, et la culture y prendra toute sa place. Lors de ses vœux au monde culturel à Nîmes, le Président de la République a annoncé une série de chantiers culturels axés sur l’innovation et le refus de l’immobilisme ...

Face � la crise

2009-02-14

Une semaine après la mobilisation sociale du 29 janvier, Nicolas SARKOZY s’est adressé aux Français pour leur dire la vérité sur la crise, expliquer les mesures déjà prises par le Gouvernement, et répondre à leurs inquiétudes et à leurs attentes.

La r�forme du permis de conduire

2009-01-29

Le dispositif actuel du permis de conduire (permis B) n’est pas satisfaisant : le permis est trop long à obtenir, il est trop cher alors qu’il est parfois indispensable pour travailler et il n’est pas assez efficace en terme de sécurité routière.

Allocution de M. le Pr�sident de la R�publique lors des voeux aux parlementaires et au Conseil municipal de Paris

2009-01-29

Palais de l’Elysée – Mercredi 7 janvier 2009

La r�forme de l�h�pital

2009-01-27

Pour adapter l’hôpital au monde d’aujourd’hui, nous devons le réformer. Et parce que la santé est la première préoccupation des Français, réformer notre système de santé est une priorité pour 2009.

G�othermie : des forages� la Duranne et � Meyreuil d�but 2009

2009-01-27

Deux forages sont actuellement en cours de préparation pour déterminer les capacités du gisement hydraulique d’eau chaude situé sous la partie sud du Pays d’Aix.

Droits � la retraite : Maryse Joissains attire l'attention de M. Xavier Bertrand sur les pr�occupations des personnes invalides

2009-01-22

Le député de la 14ème circonscription a appelé l’attention de Monsieur Xavier Bertrand, Ministre de la Solidarité, sur les préoccupations des personnes invalides au regard de leurs droits à la retraite.

revenus des personnes en situation de handicap, Maryse alerte Mme Bachelot-Narquin

2009-01-22

Maryse Joissains-Masini a attiré l’attention de Madame Bachelot-Narquin, Ministre de la Santé, sur le faible niveau de revenus des personnes en situation de handicap et sur les mesures que le gouvernement compte prendre pour les améliorer.

Tri s�lectif � Trets : c�est parti !

2009-01-22

Le top départ de la collecte sélective des déchets ménagers à Trets a été donné le mardi 16 décembre. Cette première tournée de collecte sélective concrétisera l'adoption du tri par les habitants de la commune.

Charte agricole du Pays d�Aix - Plus des deux tiers du chemin parcouru

2009-01-22

Charte de l�Environnement du Pays d�Aix : bilan 2008 tr�s positif

2009-01-22

Tout récemment, le Comité de Pilotage de la Charte Environnement du Pays d’Aix s’est réuni pour analyser les avancées de la charte, signée en juin 2005 avec l’Etat et la Région, au regard du premier volet du projet de loi du Grenelle Environnement qui sera adopté très bientôt.

Le taux du Livret A

2009-01-22

Le Livret A, c’est le placement préféré des Français. Il sert à financer la construction et la rénovation des logements sociaux. Sur la proposition de la Banque de France, le Gouvernement a décidé de fixer le taux de rémunération du Livret A à 2,5% à partir du 1er février prochain.

20 millions de voyageurs � Aix et dans le Pays d�Aix

2009-05-20

Le nouveau guide des Transports est arrivé !

Les mesures pour promouvoir l��galit� des chances

2009-01-22

Plan de relance de l��conomie fran�aise

2009-01-20

La crise que nous traversons est une crise structurelle sans précédent. Cette crise nous devons l’affronter et non la subir. Parce qu’il nous faut agir vite avec des mesures fortes, le Président de la République à annoncé le 4 décembre à Douai un plan de relance de l’économie française de 26 Mds €.

Saison Picasso Aix 2009 - Une mallette pour comprendre la palette de Picasso

2009-01-20

Comme pour Cézanne en 2006, un important volet pédagogique comprenant aussi un parcours multimédia, Picasso.Métamorphoses accompagnera toute la saison Picasso Aix 2009 pour favo riser l’accès de l’œuvre du maître espagnol à l’ensemble des publics, et en particulier aux scolaires.

Trac� Nord de la ligne LGV PACA

2009-02-23

Maryse Joissains Masini a décidé de frapper fort et, en accord avec les 10 Maires de la Haute Vallée de l'Arc, elle a rédigé une lettre au Président de la République, en lui rappelant ses engagements ...

Associations �ducatives compl�mentaires de l�Enseignement Public

2009-01-09

Pharmaciens de proximit� inquiets

2009-01-06

Maryse Joissains Masini saisit Madame Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé.

L�action du Gouvernement en faveur des mal-log�s et des sans-abri

2009-01-05

Le logement, c’est une inquiétude quotidienne pour de nombreux Français, c’est plus que jamais une priorité pour le Gouvernement. Face aux situations de détresse des personnes sans abri ou mal logées, de nouveaux moyens ont été déployés.

Iter : Maryse Joissains �crit � Patrick Devedjian,

2008-12-18

Maryse Joissains Masini, député-maire d’Aix-en-Provence a écrit à Patrick Devedjian, Ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance économique, afin d’attirer son attention sur l’accompagnement territorial de l’implantation d’Iter à Cadarache

La nouvelle politique de r�mun�ration dans la Fonction Publique

2008-12-18

Pour promouvoir le mérite et l’engagement des agents, le Gouvernement va mettre en place une nouvelle politique de rémunération des fonctionnaires. C’est une nouvelle politique salariale, qui s’appuie sur l’accord sur le pouvoir d’achat signé le 21 février 2008 avec les syndicats.

Le statut de l'auto-entrepreneur

2009-01-05

A partir du 1er janvier 2009, le nouveau régime de l’auto-entrepreneur va permettre à tous les Français qui le souhaitent de créer leur propre entreprise simplement et rapidement.

16 mesures pour un plan d'urgence pour l'agriculture mobilisant pr�s de 250 M�

2008-12-10

Les 16 mesures présentées par Michel Barnier représentent un effort de près de 250 millions d’€, dont 204 M€ de fonds nationaux et européens, complétés par la Mutualité sociale agricole pour un montant de 15 millions d’€ et par les établissements de crédit ...

Protestations dans l��ducation nationale : en finir avec les id�es fausses !

2008-12-03

Retraite anticip�e, Maryse Joissains Masini, interroge le Directeur de la CPAM du Sud-Est

2008-12-03

Maryse Joissains attire l'attention de M. Xavier Darcos sur le soutien des �l�ves en difficult�

2008-12-03

Maryse Joissains Masini fait part de ses interrogations à Monsieur le Ministre de l’Education sur la situation des maîtres spécialisés des réseaux d’aide et de soutien aux élèves en difficulté (RASED).

Les forains manifestent contre le retour du march� � son emplacement historique

2008-12-03

A la suite du vote du conseil municipal d'Aix-en-Provence le 12 novembre dernier,...

Le fonds strat�gique d�investissement

2008-12-01

Trois semaines après avoir annoncé la création d'un fonds stratégique d’investissement, le Président de la République en a détaillé le fonctionnement

Passeport Biom�trique

2008-12-03

Correspondance M. Daniel Sperling

L'agence nationale pour la r�novation urbaine

2008-12-01

Le Comité d’évaluation et de suivi de l’ANRU a transmis son dernier rapport intitulé « Rénovation Urbaine 2004-2008. Quels moyens pour quels résultats ? »

Correspondance � Mme Roselyne Bachelot

2008-11-28

Sur le devenir du plan maladies rares.

La politique d�int�gration

2008-11-27

Brice HORTEFEUX a présenté mercredi 12 novembre une communication en Conseil des Ministres sur la politique d’intégration. Cette communication intervenait une semaine après la tenue à Vichy de la conférence européenne sur l’intégration, où les 27 États membres sont parvenus à un accord sur les axes à privilégier pour favoriser l’intégration des étrangers s’installant en Europe.

Le d�veloppement des �nergies durables

2009-05-25

Plan national de développement des énergies renouvelables.

Les mesures pour l�emploi

2008-11-19

Après le soutien au crédit et le soutien à l’investissement, la mobilisation pour l'emploi est la 3ème étape du plan d'action pour répondre ...

R��quilibrer la politique familiale

2008-11-19

Correspondance de Nadine MORANO

Justice, Libert� et s�curit� : le garde des sceaux nous informe

2008-11-19

La r�forme de l'indemnit� temporaire de retraite (ITR) en clair

2008-11-19

L’I.T.R. est un système de sur-retraite qui existe depuis un décret de 1952 dans six collectivités : la Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, la Polynésie française, la Nouvelle Calédonie, Wallis-et-Futuna.

Favoriser l'acc�s au cr�dit des PME

2008-11-19

Maryse Joissains-Masini a cosigné la proposition de loi tendant à favoriser l’accès au crédit des PME et présentée par Chantal Brunel, député de Seine et Marne.

Le Livret A

2008-10-31

Le Livret A, c’est le placement préféré des Français. Il sert à financer la construction et la rénovation des logements sociaux.

L�Europe unie face � la crise financi�re

2008-10-31

Depuis quelques semaines, l’Europe affronte une des crises financières les plus graves de son histoire. Une action déterminée était nécessaire.

La r�forme des collectivit�s locales

2008-10-29

La réforme est indispensable pour renforcer l’efficacité de nos politiques publiques et la compétitivité de nos entreprises, et pour remettre les Français au cœur de la démocratie locale.

La rentr�e d�une universit� qui change

2008-10-29

En cette rentrée 2008, des réformes structurelles entrent en vigueur : autonomie des universités, réforme de la licence, réforme des aides sociales.

L'histoire du Logis du Bras d'Or

2008-10-27

L'inauguration d'ARCADE, nous permet un bref historique sur l'illustre demeure de Darius Milhaud.

R�habilitation du Logis du Bras d�Or ou la Culture du Dynamisme

2008-11-19

L’installation officielle, le 20 octobre, de l’association Arcade, conclut sept longues années de travail engagées par la Municipalité pour rénover le Logis du Bras d’Or.

Financement de la S�curit� Sociale : le projet de loi 2009

2008-10-30

Eric Woerth, Ministre du Budget a présenté, avec Xavier Bertrand et Roselyne Bachelot, le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2009. Ce projet poursuit l’effort de redressement de nos finances sociales, pour un retour à l’équilibre du régime général en 2012.

Le Pacte europ�en sur l�immigration et l�asile

2008-10-31

Le Pacte européen sur l’immigration et l’asile est un document politique qui comporte des avancées communes et concrètes sur un sujet de société dont la France a fait l’une des priorités de la Présidence française de l’Union Européenne ...

Le plan fran�ais pour lutter contre la crise financi�re

2008-10-30

La réunion historique de l’Eurogroupe qui s’est tenue dimanche à Paris et l’annonce d’un plan français en totale coordination avec nos partenaires européens, montrent que l’Europe est aujourd’hui unie pour mettre un terme à la crise financière.

Les mesures de solidarit� nationale

2008-10-30

Lors de son discours de Toulon consacré à la situation économique, le Président de la République s'est montré déterminé à maintenir le cap des réformes et à renforcer la cohésion sociale. Pour venir en aide aux plus vulnérables, le Gouvernement prend ainsi un ensemble d'initiatives qui visent à renforcer la solidarité nationale et à garantir leur pouvoir d'achat, avec ...

La r�ussite paie, mais il est scandaleux que l'�chec enrichisse

2008-10-30

Si les dirigeants d'entreprise perçoivent des rémunérations élevées c'est parce qu'ils ont de lourdes responsabilités. Ils ne peuvent cependant prétendre les conserver s'ils n'assument pas ces responsabilités, s'ils les assument mal, ou encore si leur entreprise et donc les salariés connaissent des difficultés.

Le Coeur de Trets se r�nove

2008-10-27

Trets, l’un des joyaux de la 14ème circonscription, poursuit sa politique en faveur de la réhabilitation du cœur historique de sa ville, conservant ainsi le charme et les traditions d’une dynamique cité de près de 10 000 habitants.

ISF et r�sidence principale

2008-10-29

Suppression de l'ISF : La p�tition nationale

2008-10-30

C�zanne-Picasso

2008-10-30

« Donnez-moi un musée et je le remplirai » disait Picasso.

LGV : faux d�part et grosse col�re

2009-02-23

Rapprocher Paris et Nice, c'est l'idée forte de cette LGV PACA et Réseau Ferré de France (RFF) s'est prononcé pour un tracé dit « Côte-d'Azur » qui éviterait Marseille et Toulon et qui serait 40 % moins cher que le deuxième tracé proposé.

Les nouvelles aides apport�es aux �l�ves en difficult�

2008-10-30

La lutte contre l'échec scolaire doit être le premier objectif de l'école primaire et les moyens d'y parvenir doivent être repensés en conséquence.

R�forme de la dotation de solidarit� urbaine

2008-11-19

Le montant de la dotation de solidarité urbaine (DSU) en 2008 était de 1 070 000 000 d'euros.

D�veloppement Durable : L'Etat est exemplaire

2009-05-20

Dès la conclusion des travaux du Grenelle de l’Environnement, le 25 octobre 2007, le Président de la République a insisté sur la nécessité pour l’Etat d’être exemplaire en matière de développement durable. Il est tout à fait normal que l’Etat adopte les comportements vertueux qu’il entend faire adopter par les acteurs privés et les collectivités locales.

Commerce de proximit� : Saint Paul-Lez-Durance � l'honneur

2008-11-27

Les commerçants ont besoin d’être rassurés sur la volonté de leur député pour soutenir et accompagner le commerce de proximité qui est un élément essentiel de l’animation des centres urbains.

Don de vie, grande cause nationale 2009

2009-01-09

Maryse JOISSAINS MASINI cosigne la proposition de loi de Philippe GOSSELIN, visant à reconnaître le don de vie comme grande cause nationale 2009.

Transports Aix-Pays d'Aix - vos horaires en ligne

2008-10-30

58% des automobilistes français disent utiliser moins leurs voitures depuis quelques mois, au profit des transports en commun.

Energies renouvelables : �quipez vous en solaire et bois !

2008-10-30

"Il n’y a pas de fatalité, confie le député. Pour moi, le monde de demain sera ce que nous en ferons. Un monde d’harmonie et d’équilibre entre les hommes et la nature. Le développement des énergies renouvelables est un enjeu mondial et ces énergies doivent être prises dans leur diversité..."

Ne laissez pas la violence s'installer. R�agissez !

2008-10-29

Vicitimes ou témoins de violences conjugales, appelez le 3919

Pr�t Etudiant

2008-10-29

Nicolas SARKOZY, le discours de Toulon

2008-10-29

A Toulon, le Président de la République a placé la France en tête de la réforme sur l’organisation du capitalisme mondial.

Politique de sant� et r�forme du syst�me de soins

2008-10-30

Avec l’évolution des modes de vie, de nouveaux besoins apparaissent et les dépenses de santé augmentent. Pour que notre système de santé demeure à la fois performant et solidaire, c’est dès aujourd’hui que nous devons engager les réformes pour assurer l’avenir.

Maryse Joissains interpelle le Ministre de l'Agriculture

2008-10-30

Maryse JOISSAINS écrit au Ministre de l’Agriculture pour qu’une action significative de revalorisation des petites retraites agricoles soit entreprise sans délai...

La revalorisation des retraites agricoles

2008-10-30

A l’occasion du salon SPACE qui s’est tenu à Rennes le 10 septembre 2008, François Fillon a annoncé une revalorisation des petites retraites agricoles. La majorité des anciens agriculteurs et agricultrices ont une retraite très faible...

Le projet de loi en faveur des revenus du travail

2008-10-31

Il faut que les entreprises qui créent des richesses associent leurs salariés aux profits qu’elles réalisent. Le travail doit payer.

Plafonner le cumul des niches fiscales.

2008-10-30

Plafonner le cumul des niches fiscales : Un outil de justice sociale et d’équité fiscale au service de la solidarité. Notre majorité avait déjà mis fin à l’impôt confiscatoire en instaurant le bouclier fiscal à 50% : désormais, nul ne travaille plus d’un jour sur deux pour payer ses impôts.

Social : Les Infos

2008-10-30

Fichier EDVIGE

2008-11-19

Le débat autour du fichier EDVIGE a donné lieu à un déchaînement passionné, comme souvent, dès qu’on pénètre dans la sphère des libertés publiques.

G�n�ralisation du RSA et r�forme des Politiques d'insertions

2009-05-25

Dans son rapport de 2005 « La nouvelle équation sociale, 15 résolutions pour combattre la pauvreté des enfants », Martin Hirsch avait proposé des nouvelles pistes de réflexions afin de combiner les revenus du travail et les revenus de la solidarité.

La politique spatiale

2008-10-31

La France poursuit ses efforts en matière de recherche et de soutien à l’ensemble de la filière spatiale.

Un nouveau paysage universtaire, un an apr�s la loi autonomie

2008-10-30

Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, a dressé un bilan de la première année d’application de la loi sur les libertés et responsabilités des universités, votée le 11 aout 2007. A cette occasion, la ministre a annoncé la liste des 20 universités qui accèderont à l’autonomie dès le 1er janvier 2009.

Organisation des transports ferroviaires : le projet de loi

2008-10-31

La SNCF, après une période de redressement économique, doit changer de rythme, pour rentrer toute entière, dans l’ère du développement et de la concurrence.

Le financement du RSA et les pr�l�vements obligatoires

2009-05-25

Le Revenu de Solidarité Active n’est pas une dépense sociale comme les autres. En effet, on ne finance pas une mesure de plus par rapport à ce qui existe déjà, mais on remplace cinq mesures différentes. C’est donc une simplification considérable.

La pr�sence fran�aise en Afghanistan

2008-10-30

Si l’on veut frapper le terrorisme, il est logique de le faire, là où se trouve le premier de ces sanctuaires, l’Afghanistan.

C’est pourquoi, la France accorde une importance particulière à la formation de l’armée afghane dont la mise sur pied constitue une condition essentielle de la stabilisation et de la reconstruction du pays.

Projet de loi p�nitentiaire

2008-10-31

Il faut donner toute leur place à ceux qui oeuvrent au service public pénitentiaire, pour assumer au mieux leur mission d’exécution des mesures restrictives et privatives de liberté. Cette loi pénitentiaire implique la société toute entière ...

La mise en place du Revenu de Solidarit� Active (RSA)

2009-05-25

Comme l’a déclaré Martin HIRSCH … « il nous faut le plein emploi, le vrai, pas celui où on écarte les allocataires du RMI des statistiques et le plein emploi rémunérateur, pas celui où on verrait encore croître le phénomène des travailleurs pauvres…. le RSA, plutôt que d’être un problème, c’est la solution.

Bilan d'activit� parlementaire

2008-10-31

Bilan parlementaire 2007-2008

Protection animale : l'abattage rituel

2008-10-31

Maryse JOISSAINS MASINI interroge Michel BARNIER, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche – Protection Animale.

Droit � la sant� des retrait�s et compl�mentaire sant�

2008-10-31

Maryse Joissains Masini interroge Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.

Loi de modernisation sur l'�conomie

2008-10-31

Maryse JOISSAINS MASINI écrit à Monsieur Nicolas SARKOZY, Président de la République.

Mutuelle des retrait�s de l'ARAC

2008-10-31

Maryse JOISSAINS MASINI demande à Monsieur Jean-Marie BOCKEL, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de la Défense, de s’engager à majorer le plafond des rentes mutualistes Anciens Combattants, à hauteur de 130 points d’indice pour rattraper les 5 points qui manquent toujours.

Mobilisation en faveur de l'emploi des s�niors

2008-10-29

Dès la loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2008, le Gouvernement a montré sa volonté d’agir plus énergiquement encore pour l’emploi des seniors. Pour que les comportements changent vraiment, au-delà des bonnes intentions affichées par tous, les préretraites et les mises à la retraite d’office sont dorénavant lourdement taxées. Par ailleurs, l’Etat a mobilisé des moyens nouveaux pour encourager les entreprises à conserver leurs seniors ou à en recruter. L’offre de service du service public de l’emploi à destination des seniors s’est ainsi renforcée.

Loi de modernisation sur l'�conomie

2008-10-31

Quelques parlementaires, dont le député de la 14ème circonscription, se sont fait l’écho auprès de Monsieur Hervé NOVELLI, Secrétaire d’Etat, chargé du Commerce, de l’Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services, des craintes exprimées par certains représentants des artisans qui craignent que les auto-entrepreneurs puissent s’affranchir de la réglementation relative aux activités artisanales.

Correspondance avec M. Xavier Bertrand

2008-10-29

Xavier Bertrand, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarité, a adressé aux députés un certain nombre d'informations sur les dossiers européens, relatifs à son champ de compétence.

Question �crite � Mme le Garde des Sceaux, ministre de la Justice

2008-10-13

Mme Maryse Joissains-Masini attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de suppression des charges d'avoués.

Quel avenir pour les avou�s et leur personnel ?

2008-10-12

Maryse Joissains Masini attachée au maintien de la charge d'avoué leur écrit. Afin de les informer des démarches qu'elle a déjà entrepris auprès de Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux.